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Classe énergie et émissions de gaz à effet de serre (GES ...
Le diagnostic de performance énergétique (DPE).
Pourriez vous m'adresser le guide pratique gratuit.
Comment dépose-t-on une annonce?
Merci
Cordialement.
71. Le lundi 7 octobre 2013, 09:13 par Maison écologique à vendre Midi-Pyrénées
Bonjour Krisbon38,
Il faut avoir suivi une formation afin de devenir un diagnostiqueur immobilier certifié pouvant délivrer un rapport de diagnostic de...
Date: 2017-01-27 18:43:51
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Se loger à Valence
Les différents types d'habitations
De la résidence au foyer, de l'appartement meublé à la chambre universitaire, plusieurs formules vous sont proposées. A vous de voir selon vos revenus, vos préférences... mais aussi les disponibilités restantes. Les places étant chères, nous vous conseillons de réserver dès mai juin !
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Les résidences...
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calculer la surface habitable d’une maison individuelle ...
Catégorie: immobilier | Tags: Non classé
La loi n°96-1107 du 18 décembre 1996, dite Loi Carrez, impose, depuis le 18 juin 1997, au vendeur de calculer et de garantir la surface habitable, avec une tolérance maximale de 5%, des parties privatives de tout bien immobilier.
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Date: 2017-01-27 11:46:37
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Les résidences services seniors s'adressent à des personnes âgées autonomes, valides et semi-valides de plus de 60 ans, qui désirent vivre en appartement ou en maison, tout en profitant de la convivialité et de la sécurité assurées par les équipes en place.
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Date: 2017-01-18 00:09:07
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Contrat de location : règles et modèle gratuit à ...
Locataire
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En remplissant le formulaire ci-dessus, vous pouvez télécharger un contrat type imprimable, au format PDF ou Word.
Le bail est un contrat qui permet au locataire et au bailleur d'officialiser leurs engagements sur la location d'un logement, meublé ou non.
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Date: 2017-01-28 00:45:09
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Appartement ou maison, pourquoi faut-il acheter neuf ?
Laurent 22 août 2012 29
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Déclaration d'impôts : conseils de dernière minute
C'est ce soir, lundi 31 mai, que vous devez rendre votre déclaration de revenus aux impôts si vous ne télédéclarez pas. Pièges, conseils malins, rappels de dernière minute : pour vous aider pour votre déclaration de revenus, les experts-comptables de Paris Ile-de-France répondent à toutes vos questions. A lire en détail avant de remplir votre fameuse "feuille d'impôts".
C'est ce soir,...
Date: 2010-05-18 08:46:04
Site :
http://www.latribune.fr
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Réglementation des locations meublées - Hébergements et ...
Réglementation des locations meublées
Que dit la réglementation ?
Les démarches ne sont pas les mêmes selon si la location meublée est la résidence principale du bailleur ou ne l'est pas. Dans tous les cas, les sociétés intermédiaires doivent obligatoirement informer les propriétaires avec lesquels elles travaillent de leurs obligations légales (déclaration en mairie, autorisation de...
Date: 2017-01-28 00:22:28
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Le vieil Annecy : Ville d'art et d'histoire, lieu privilégié appelé « la Venise savoyarde ». A travers la...
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Achat d'un logement social | service-public.fr
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s'ils respectent un plafond de ressources.
En conséquence, le sous-locataire ou l'occupant sans titre (sans bail avec le bailleur social) ne peuvent pas acheter le logement social.
Logement vacant
Lorsque le logement social est vacant (pas d'occupant), le bailleur social doit en informer (par affichage, site internet, etc.) en priorité :
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Exemple de modèle type de quittance de loyer vierge ...
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C'est quoi une quittance de loyer ? c'est par définition un document qui atteste que le locataire a bien payé le loyer et les charges comprises pour la période de location concernée. Elle vaut donc une facture, contrairement à l'avis...
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Thèmes liés : location d une maison individuelle / location d appartement et de maison / location d une maison meublee / bail de location d une maison / location d une maison
legislation chambres d'hotes et gites
OUVRIR ET EXPLOITER UNE CHAMBRE D'HOTES
La location de chambres d'hôtes a pendant longtemps été peu réglementée et, par conséquent, fait l'objet d'abus. La législation a pour but de rendre transparente une activité en forte croissance, de protéger les consommateurs et de lisser les problèmes de concurrence avec les autres acteurs de l'hébergement touristique et de l'hôtellerie plus...
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http://www.gites-chambresdhotes.com
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Boulogne-Billancourt — Wikipédia
Boulogne-Billancourt a un caractère très urbain. Son aspect est comparable en tous points à celui de Paris [24] . Mis à part les principaux espaces verts et les équipements sportifs de plein air, la commune est entièrement bâtie. Comme le tissu parisien, celui de Boulogne-Billancourt est constitué d'îlots de dimensions variables encadrés par un maillage de rues assez serré [24] . Le...
Date: 2017-01-26 23:32:12
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Déclarer ses revenus fonciers - Impôt sur le revenu
Impôts > Déclarer ses revenus > Déclarer ses revenus fonciers
Déclarer ses revenus fonciers
L'investissement immobilier représente un placement, certes lucratif, mais non sans contraintes. Outre la gestion des logements locatifs, la tâche administrative qui en découle pourrait en décourager certains !
En effet, comme tous revenus, les revenus fonciers sont imposables. Mais si vous êtes...
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Location de gite en Guadeloupe : Lamatéliane
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Voici un mode d'emploi synthétique du bail de location. Pas d'inquiétudes cependant, notre module de création automatique vous guidera pas à pas dans sa rédaction.
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Un charmant gite en Alsace proche de la route des vins
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Date: 2016-11-28 15:31:52
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Au calme en périphérie de Douai, beau pavillon individuel récent de 119 m². Grand séjour lumineux avec cuisine équipée ouverte. A l'étage 4 chambres et une salle de bain avec...
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Modèle de contrat Compromis de vente - Maison de plus de ...
Le bien vendu est une maison individuelle construite il y a plus de 10 ans. La promesse synallagmatique de vente, plus souvent appelée « compromis de vente », est le contrat aux termes duquel une personne (le vendeur) promet à une autre (l'acquéreur) de lui vendre un bien pour un prix et à des conditions déterminés ; réciproquement, l'acquéreur s'engage vis-à-vis du vendeur à...
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La première hypothèque en 10 questions | Laurie Richard ...
> La première hypothèque en 10 questions
La première hypothèque en 10 questions
Les personnes qui ont d'autres questionnements par rapport à l'hypothèque peuvent consulter le site Internet de l'Agence de la consommation en matière financière du Canada (www.fcac.gc.ca), sous l'onglet Hypothèques.
Photo: Photothèque Le Soleil
Première maison ou non, le processus d'achat d'une...
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Calcul de la SHOB et de la SHON d'une maison individuelle
Depuis le 1er octobre 2007, le permis de construire est réformé et il n'est maintenant plus indispensable d'inclure les plans intérieurs de votre maison dans le dossier. Par contre, la surface hors oeuvre nette reste un élément important. Comment la calculer ?
Cet article fait partie du dossier Plans de Maisons
Avertissement : Le permis de construire a évolué au 1er mars 2012 et le contenu...
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Bonjour à toutes et à tous, bienvenue sur le chat GMF spécial assurance habitation.
Bonjour à toutes et à tous. Nous sommes ravies d'être là pour répondre à vos questions.
Bim : Que couvre la garantie responsabilité civile du contrat ?
La responsabilité civile c'est l'obligation légale de réparer le dommage causé à autrui par sa faute, sa négligence ou son imprudence ; mais aussi...
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